Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.C.B.A.
S.A.R.L. YANG YI

Numéro de dépôt :
3175376
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/07/2012
D.C.B.A. de YANG YI

Présentation de la marque D.C.B.A.

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANG YI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « D.C.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANG YI domicilié(e) 263, ANG QUO ROAD SHANGHAI,REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc DUCOURAU Avocat à la Cour domicilié(e) 32, Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque D.C.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.C.B.A. est expirée depuis le 19 juillet 2012.

YANG YI a également déposé les autres marques suivantes : CHEERY POPLAR


S.A.R.L. YANG YI - 263, ANG QUO ROAD SHANGHAI,REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE - Chine


Jean-Marc DUCOURAU Avocat à la Cour - 32, Cours de l'Intendance,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.